Bernard Schwob


De: Bernard SCHWOB
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000050036933(source JORF)
nomination
20 Juillet 202420/07/2024
De: SCHWOB Bernard
Objet:
inspecteur du groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000047858709(source JORF)
nomination
19 Juillet 202319/07/2023
De: Bernard SCHWOB
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000047096996(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: SCHWOB Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2022-07-01"
TREK2205107A(source BODD)
promotion
18 Mars 202218/03/2022
De: SCHWOB Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2022
TREK2205101A(source BODD)
promotion
09 Mars 202209/03/2022
De: SCHWOB (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. FLÜRY-HERARD (Bernard)
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000043401514(source JORF)
nomination
21 Avril 202121/04/2021
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000042123910(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 202018/07/2020
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039811640(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 202012/01/2020
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039291762(source JORF)
délégation de signature
30 Octobre 201930/10/2019
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'Agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038438314(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201904/05/2019
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'Agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038319159(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 201931/03/2019
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038216147(source JORF)
délégation de signature
10 Mars 201910/03/2019
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037996552(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 201913/01/2019
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037934790(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 201903/01/2019
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037699179(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201805/12/2018
De: Schwob (Bernard)
directeur d'une agence pour l'information multimodale ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036339823(source JORF)
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000035532267(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201710/09/2017
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000034379079(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 201707/04/2017
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033545129(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 201607/12/2016
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'Agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033279079(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 201621/10/2016
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'Agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033123547(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 201618/09/2016
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032584105(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032510883(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201611/05/2016
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032148515(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 201604/03/2016
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'Agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031556888(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201503/12/2015
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de l'Agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031472929(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 201514/11/2015
De: Bernard Schwob
ingénieur général des ponts et chaussées, chef de service de l'agence française pour l'information multimodale et la billetique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031218148(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 201525/09/2015
De: SCHWOB (Bernard)
Objet:
en classe L1 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
1° Jusqu'au
31 décembre 2018
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030056180(source JORF)
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: SCHWOB (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000025802992(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: SCHWOB Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1134236A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Bernard Schwob
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service à compétence nationale "Agence française pour l'information multimodale et la billettique”
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023448401(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Schwob (Bernard)
Objet:
dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'ANAH, les ordres de mission pour les agents placés sous son autorité et les états de frais correspondants
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'ANAH"
MLVU0817831S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200810/08/2008
De: Schwob (Bernard)
délégué local de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0611142S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200610/06/2006
De: Schwob (Bernard)
délégué local de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0611113S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200610/06/2006
De: Schwob (Bernard)
délégué local de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0510474S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Schwob (Bernard)
délégué local de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0510454S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Bernard Schwob
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Haute-Marne
date_debut="2003-12-01"
JORFTEXT000000611552(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Schwob (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur délégué départemental de l'équipement du Bas-Rhin
Groupe:
Direction délégué départemental de l'équipement du Bas-Rhin
date_debut="2000-04-17"
JORFTEXT000000767138(source JORF)
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Schwob (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000199437(source JORF)
promotion
04 Avril 199704/04/1997
De: Schwob (Bernard)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
Centre de Paris-V
JORFTEXT000000380923(source JORF)
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Schwob (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374828(source JORF)
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Schwob (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000351702(source JORF)
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Schwob (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Bernard Schwob
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer par
date_debut="1993-01-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000177495(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199311/02/1993
De: Schwob (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000162975(source JORF)
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Bernard Schwob
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541163(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Schwob (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.